Partager

Conseil Municipal

14 Mar 2024

Jeudi 14 mars 2024 à 21 h 00 en Salle du Conseil municipal

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 janvier 2024

1. Rapport de la délégation du Maire : décisions municipales

2. Approbation du règlement local de publicité (RLP)

3. Délégation de la maîtrise d’ouvrage à DLVAgglo pour le projet d’élaboration du plan de débroussaillement et d’aménagement forestier (PDAF)

4. Adhésion à l’Agence technique départementale Var Ingénierie

5. Débat d’orientations budgétaires 2024

6. Convention de passage sur les chemins ruraux et voies communales avec la société ENGIE GREEN France dans le cadre de l’exploitation et la maintenance du parc solaire de Boutre

7. Convention territoriale globale DLVAgglo 2023-2027 avec les Caisses d’allocations familiales 04 et 83

8. Mise à jour du tableau des effectifs

9. Budget Pompes funèbres – corrections d’amortissements sur exercices antérieurs

10. Gestion déléguée du service public de fourrière automobile : lancement de la procédure simplifiée de délégation de service public – rapport de Monsieur le Maire et vote de principe

11. Modification du tarif des encarts publicitaires

12. Modification des tarifs droits de place fêtes foraines

13. Bons d’achats et plantes « concours des maisons fleuries »