Partager

Conseil Municipal

24 Sep 2020

Jeudi 24 septembre 2020 à 20 h 30 à la Salle des fêtes

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal des conseils municipaux du 10 juillet 2020

1. Rapport de la délégation du Maire
2. Délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire (annule et remplace la délibération n°2020/05/26-04 en date du 26 mai 2020)
3. Projet éducatif enfance jeunesse 2020-2026
4. Création du comité Vinon ville propre
5. Renouvellement de la composition du comité consultatif « Développement du cadre de vie et animation locale »
6. Convention tripartite de mise à disposition d’un bâtiment communal entre la commune de Vinon-sur-Verdon, le syndicat mixte de gestion du Relais d’Assistantes Maternelles et le Centre social et culturel « la Maison du Partage »
7. Participation financière de la commune pour les élèves collégiens et lycéens de Vinon utilisant les transports publics régionaux hors périmètre DLVA
8. Modification des tarifs des concessions et des caveaux
9. Exonération des droits de voirie (Covid-19)
10. Garantie d’emprunt UNICIL – opération Pégouy
11. Garantie d’emprunt UNICIL – opération Bastide du Verdon
12. Demande de subvention exceptionnelle de l’Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique du Bas Verdon
13. Désignation des représentants au sein de la Mission Locale Ouest Haut Var
14. Désignation des représentants à l’assemblée générale de l’Agence d’Urbanisme du Pays d’Aix (AUPA)
15. Désignation des représentants à la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
16. Désignation des représentants au conseil d’administration du collège Yves Montand
17. Désignation du correspondant Défense de la commune
18. Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents
19. Prime de fin d’année 2020 : personnel communal relevant du statut de la fonction publique et emplois de droit privé
20. Modification de la délibération n° 2017/12/21-02 – Mise en place du R.I.F.S.E.E.P
21. Suppression de poste d’adjoint technique à temps non complet et création de poste d’adjoint technique à temps complet
22. Modification de la participation de la commune à la complémentaire santé et prévoyance des agents territoriaux
23. Questions orales (article 5 du règlement du conseil municipal)