Jeudi 26 janvier 2023 à 21 h 00 à la Salle du Conseil municipal
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 décembre 2022
- Rapport de la délégation du Maire : décisions municipales et décisions de renoncement au droit de préemption urbain
- Pacte fiscal et financier du territoire DLVAgglo
- Convention tripartite d’objectifs et de moyens avec l’Association Coup de Pouce et le Centre social et culturel pour l’année scolaire 2022-2023
- Avenant au protocole d’accord Fédération nationale des Centres Musicaux Ruraux (CMR) – tarifs 2023
- Avenant à la convention de prestation de service avec l’association interprofessionnelle de santé au travail du Var (AIST 83) – Tarifs 2023
- Indemnité forfaitaire de télétravail
- Barème de remboursement relatif aux frais (hébergement, repas, déplacement) inhérents aux formations CNFPT
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Convention 2023 de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages avec la Fondation 30 millions d’amis
- Etablissement d’une servitude de passage et d’aménagement au profit de DLVAgglo destinée à assurer la pérennité de la piste DFCI VLS V04
- Acquisition du bâtiment du syndicat agricole cadastré section A n°3