Jeudi 26 septembre 2024 à 21 h 00
en Salle du Conseil municipal
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 juin 2024.
- Rapport de la délégation du Maire : décisions municipales ;
- Création d’un emploi d’Adjoint Administratif à temps non complet ;
- Création d’un emploi d’ingénieur territorial à la suite d’une promotion interne ;
- Création d’un emploi d’Adjoint technique à temps complet ;
- Budget général 2024 : Décision modificative n°1 ;
- Vote du budget annexe pour l’« opération de lotissement communal des Quartons » ;
- Avance remboursable du budget principal au profit du budget annexe année 2024 : budget annexe « Lotissement les quartons Lotissement les quartons » ;
- Acceptation de l’avance remboursable du budget principal par le budget annexe 2024 : Budget annexe – « Lotissement les quartons » ;
- Approbation du choix du délégataire pour l’exploitation du service public de la fourrière – DSP simplifiée par voie d’affermage ;
- Exonération des pénalités de retard marché 2018-12 – Mission de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la place du cours ;
- Modalité d’octroi d’un bon d’achat à un stagiaire non rémunéré à l’occasion d’un stage de 2 mois ;
- Jardins familiaux modification du règlement intérieur et de la convention d’occupation
- Autoriser le Maire à signer une convention tripartite pour le pâturage ;
- Autoriser la Communauté de communes Méditerranée Portes des Maures à adhérer aux compétences 1, 3 et 8 au profit de TE83.
- Modification des statuts de la DLVA
- Autoriser le Maire à signer une convention pour l’implantation d’un pluviomètre ;
- Modification du règlement des services périscolaires.