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2 réunions du Conseil Municipal

10 Juil 2020 - 11 Juil 2020

Vendredi 10 juillet à la salle des fêtes 

  • à  20h

Ordre du jour : Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l’établissement du tableau des électeurs sénatoriaux

  • à 21h

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 juin 2020

  1. Rapport de la délégation du Maire
  2. Vote du compte administratif 2019 budget principal et des comptes administratifs annexes (régie des pompes funèbres et moulin Saint André)
  3. Vote du compte de gestion 2019
  4. Affectation du résultat (compte administratif 2019) : budget principal
  5. Affectation du résultat (compte administratif 2019) : budget annexe de la régie des pompes funèbres
  6. Dissolution et liquidation du budget annexe « Moulin Saint André » et transfert de l’ensemble des biens, droits et obligations à la commune de Vinon-sur-Verdon
  7. Taux d’imposition des taxes directes locales 2020
  8. Subventions aux associations
  9. Budget principal 2020 et budget annexe 2020 (régie des pompes funèbres)
  10. Modification des tarifs municipaux
  11. Renouvellement de la commission communale des impôts directs
  12. Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation pour l’exploitation du service public de la fourrière automobile
  13. Garantie d’emprunt UNICIL – opération Bastide du Verdon
  14. Convention d’occupation d’un logement : gardien du gymnase
  15. Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec le centre social et culturel
  16. Modification du règlement des services et activités périscolaires
  17. Convention d’autorisation de passage, d’aménagement, d’entretien et de balisage avec le comité départemental de la randonnée pédestre du Var pour le GR 69 La Routo
  18. Mise en place du R.I.F.S.E.E.P aux cadres d’emplois des ingénieurs et des techniciens territoriaux
  19. Création de poste d’adjoint technique
  20. Mise à jour du tableau des effectifs
  21. Mise en place de l’allocation aux agents parents d’enfants handicapés de moins de 20 ans
  22. Demande de subvention pour le projet d’aménagement de l’esplanade Yves Guis (Le Cours)
  23. Désignation des représentants à la Commission Locale d’Information de Cadarache
  24. Questions orales (article 5 du règlement du conseil municipal)

Contact : Mairie – 04 92 78 96 59

Liste de documents